Le maître d’œuvre : missions et responsabilités

Lors de la réalisation de travaux, il est souvent fait appel à un maître d’œuvre (MOE). Celui-ci intervient dans le cadre de marchés privés (construction de maison individuelle) ou de marchés publics (travaux publics). Souvent, le maître d’œuvre est architecte mais il peut aussi s’agir d’un bureau d’études ou d’un ingénieur. Tout comme ses missions, les obligations et responsabilités du maître d’œuvre sont alors multiples. Sa responsabilité peut en effet être engagée sur différents types de dommages.

Afin de conseiller au mieux ces intervenants aux opérations de construction, il convient de maîtriser le cadre juridique du contrat de maîtrise d’œuvre, les missions et responsabilités du maître d’œuvre, ainsi que les différentes assurances en jeu.

La formation « Le maître d’œuvre: missions et responsabilités» de Lexlearning donne aux avocats et, plus largement, aux juristes ou risks managers, les clés pour structurer les contrats pour éviter le contentieux mais aussi pour mieux défendre en cas de litige, de réclamation ou de dommage dans le cadre d’une maîtrise d’œuvre.

Bénéficiez de l’expertise de notre formatrice, Juliette Mel, Docteur en droit, avocat associé du cabinet ROME ASSOCIES - cabinet entièrement dédié à l’assurance-construction et à la responsabilité des constructeurs - chargée d’enseignements de ces matières à la faculté de droit de l’UPEC et PARIS SACLAY, responsable de la commission «Marchés de Travaux» à l’Ordre des avocats du Barreau de Paris et auteur notamment des livres Responsabilité des constructeurs et Les assurances des chantiers, publiés chez Gualino.

Programme

Introduction

Thème n° 1 : les missions du maître d'oeuvre

Marché public

Marché privé

Thème n° 2 : les responsabilités du maître d'oeuvre

La mise en cause du maître d’œuvre

L'assurance du maitre d’œuvre

Objectifs

• Maîtriser la notion de maîtrise d’œuvre et son cadre juridique
• Clarifier les rôles respectifs du maître d’ouvrage et du maître d’oeuvre
• Connaître les différentes missions du maître d’œuvre
• Identifier l’assurance adéquate: obligatoire, facultatives…
• Anticiper les conséquences d’une absence de déclaration de chantier

Prérequis

Aucun prérequis.

Public visé

Avocats, juristes, maîtres d’œuvres, responsables et collaborateurs de la maîtrise d'ouvrage publique et privée, responsables et collaborateurs de la maîtrise d'œuvre, assistants à maîtrise d'ouvrage (AMO)